De l’aide mutuelle à la communauté de risques
La vie nous réserve des surprises. Nous nous réjouissons lorsqu’elles sont agréables. Mais il y a aussi les jours où tout va de travers : on reste endormi, on manque le train et, pour couronner le tout, on renverse du café sur ses pantalons tout neufs. Nous connaissons tous ce genre de pépins, mais nous les oublions vite car nous savons qu’ils sont bénins.
Au-delà de ces petits malheurs, la vie nous réserve aussi des surprises fort désagréables. Même si nous avons de la peine à l’admettre, notre existence est constamment mise en danger, que ce soit par le fait de hasards malheureux ou de catastrophes naturelles quand ce n’est pas en raison du comportement d’autrui ou de notre propre comportement.
Exemples
Nous tombons sérieusement malades, sommes victimes d’un accident, perdons notre emploi ou nos biens.
La plupart du temps, nous sommes démunis devant les coups du sort. Dans ces moments, nous avons besoin de l’aide d’autrui. C’est la raison pour laquelle nous nous organisons en communautés. La communauté nous donne la sécurité et le sentiment d’être protégés. En unissant nos forces, nous arrivons à mieux gérer les risques et leurs conséquences.
1.1 Aide volontaire par solidarité
La famille constitue la première forme de communauté. À l’origine, il s’agissait plutôt de tribus, de clans (familles élargies) à la tête desquels il y avait un chef. L’entraide allait de soi entre les membres. Les jeunes générations pourvoyaient aux besoins des aînés et tous venaient en aide aux malades, aux accidentés ou aux faibles. Tous luttaient ensemble dans les périodes de crise (par ex. : les famines). La famille au sens large veillait sur ses membres ; elle était à la fois leur prévoyance vieillesse, leur assurance maladie, leur assurance accidents, etc.
Ces regroupements familiaux ont pratiquement disparus de nos jours. Le principe de la solidarité basée sur la mutualité s’est pourtant perpétué :
- Nous sommes solidaires dans le cadre des amis et de la famille. Nous nous assistons et nous nous aidons mutuellement lorsqu’un des nôtres est en difficulté. Dans les familles nombreuses, on prête de l’argent à celui qui en a besoin, les grands-parents gardent les enfants quand les parents travaillent, etc.
- La solidarité se rencontre aussi hors du cercle étroit des amis et de la famille. De nombreuses personnes œuvrent pour la collectivité, par exemple en travaillant dans le cadre des rencontres de jeunes, dans les associations, des partis politiques ou dans le corps des sapeurs-pompiers. Elles le font gratuitement car leur conviction est qu’il faut donner pour recevoir.
- D’une manière générale, force est de constater que la solidarité diminue avec la montée de l’individualisme. Toutefois, même dans les villes où la communication entre humains tend à s’effacer, les exemples de solidarité continuent d’exister, par exemple le jeune homme qui aide une maman à porter la poussette dans le métro, la jeune femme qui offre sa place à un homme âgé ou handicapé dans le train, etc.
- La notion d’aide mutuelle par solidarité refait surface en cas de grandes catastrophes. Peu importe où elles se produisent. Les dons affluent lorsque des avalanches ou des inondations détruisent des villages entiers, dévastent une vallée ou lorsque des guerres et la sécheresse mettent en péril la vie de milliers de personnes en les privant de nourriture (famine).
1.2 La communauté de risques
La volonté de s’entraider mutuellement par solidarité n’est pas absente des sociétés modernes. Mais elle ne suffit plus à satisfaire nos besoins de sécurité et de protection. Les réseaux de solidarité volontaire sont vite surchargés face à des communautés toujours plus grandes et plus complexes.
Exemple
Une opération de l’appendicite coûte plusieurs milliers de francs en frais médicaux et hospitaliers ; les frais d’un accident de voiture ayant causé de gros dégâts matériels et des dommages corporels graves peuvent facilement s’élever à des dizaines de milliers de francs. Pensez-vous franchement que vous pourriez assumer seul cette charge ou croyez-vous pouvoir compter sur la solidarité de votre réseau pour vous aider à payer ce montant ?
Pour être également protégés lorsque l’aide volontaire fait défaut, les hommes ont depuis longtemps commencé à mettre sur pied des réseaux avec leurs propres règles. Les droits et les obligations des membres étaient définis de manière contraignante. Ces groupements basés sur le principe de l’entraide mutuelle furent les premières communautés de risques.
La communauté de risques repose sur le principe de la mutualité – « Un pour tous, tous pour un ». Plusieurs ou un grand nombre de personnes encourent les mêmes risques. Bien entendu, chacun espère qu’il sera épargné par le sort, mais, comme rien n’est moins sûr, elles conviennent de se prêter assistance dans des cas précis et d’assumer ensemble les conséquences des risques. Le fardeau trop lourd pour un seul était ainsi réparti sur plusieurs épaules.
Notre existence est constamment mise en danger
Des hasards malheureux, des catastrophes naturelles, notre propre comportement et le comportement d’autres personnes mettent en danger notre santé, notre vie et nos biens.
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Nous constituons des communautés
Ensemble, nous pouvons mieux nous protéger contre les risques et surmonter les coups du sort.
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Des communautés importantes sont :
La famille La communauté de risques
Le principe de l’aide mutuelle volontaire Lorsque l’aide volontaire ne suffit pas,
par solidarité prévaut dans la famille. nous constituons des communautés de
risques régies par des règles
Nous fournissons parfois aussi de l’aide contraignantes. Le principe
mutuelle volontaire en dehors du cercle « un pour tous, tous pour un »
de la famille. s’applique.
L’assurance est une forme moderne de la
communauté de risques.
- Les communautés de risques aujourd’hui. Les communautés de risques existent encore de nos jours. Mais elles ont en général un effectif réduit.
Une cordée par exemple peut être considérée comme une communauté de risques. Lorsque plusieurs alpinistes entreprennent une excursion, ils se promettent mutuellement assistance en cas de difficultés.
On peut également voir une forme de communauté de risques dans la création commune d’une entreprise. Les fondateurs se promettent d’unir leurs forces pour la rendre prospère mais aussi de se partager les éventuelles pertes.
Les communautés de risques, telles que nous les avons décrites plus haut, ne fonctionnent efficacement que dans de petits groupes. Dans les sociétés modernes, ce ne sont plus des petits groupes mais un très grand nombre d’individus qui cherchent à se protéger contre les mêmes risques. La communauté de risques s’est ainsi développée avec le temps pour aboutir à l’assurance. Les assurances jouent aujourd’hui un rôle capital dans le réseau de la sécurité.
En principe, l’assurance est également une communauté de risques. Elle se distingue toutefois de cette dernière par son organisation. Ce ne sont plus les membres qui s’organisent entre eux mais la compagnie d’assurance qui se dote d’une organisation professionnelle pour garantir le bon fonctionnement de la communauté des assurés. Nous verrons dans le prochain chapitre comment elle s’y prend et qu’elles sont les particularités d’une telle communauté.
Remarque sur le rôle de l’état dans le système de sécurité
L’État joue un rôle important dans le système de la sécurité. On peut le considérer comme une communauté de risques dont les membres sont les citoyens. Dans la communauté de risques « ÉTAT », les assurés contribuent à la solidarité en payant des impôts et des taxes. Ces recettes financent un grand nombre de mesures que l’État prend pour garantir la sécurité au quotidien.
Quelques exemples
- L’État entretient une armée pour protéger le pays et la population.
- La police protège les citoyens et veille à la sécurité intérieure (p. ex. police routière, sécurité du trafic, police criminelle, répression et poursuite des actes criminels, etc).
- L’État édicte des lois contraignantes qui ont pour but de régler la vie en commun et de protéger les plus faibles (p. ex. protection des locataires, des travailleurs, des consommateurs, etc.).
- L’État veille que tous les hommes aient un revenu minimal garanti. Il assiste les personnes dans le besoin et construit des écoles et des hôpitaux publics pour que tous aient accès aux soins médicaux et à la formation, etc.
- Dans certains domaines, l’État assume même le rôle d’entreprise d’assurance. Les assurances sociales en sont de bons exemples. L’assurance vieillesse et survivants (AVS) et l’assurance invalidité (AI) garantissent à chaque individu un revenu minimal en cas d’invalidité et à la retraite.
De la communauté de risques à l’assurance moderne
Les assurances sont des communautés de risques. Mais à l’inverse de la communauté de voyage des marchands babyloniens ou de la cordée d’alpinistes, ceux qui ont besoin de protection ne s’organisent pas eux-mêmes lorsqu’il s’agit d’assurance. C’est la compagnie d’assurances qui assume l’organisation.
Afin de pouvoir fonctionner, une société d’assurances doit présenter 14 caractéristiques. On parle aussi d’éléments de l’assurance ou de caractères essentiels de l’assurance. Toutes ces expressions veulent dire la même chose.
| Les 14 caractéristiques de l’assurance en bref |
|---|
| 1 Communauté des assurés |
| 2 Droit à la prestation |
| 3 Mutualité |
| 4 Protection et sécurité |
| 5 Besoin pécuniaire |
| 6 Enrichissement illégitime |
| 7 Prime |
| 8 Estimation préalable |
| 9 Loi des grands nombres |
| 10 Hasard / événement fortuit |
| 11 Cumul |
| 12 Conformité à un plan |
| 13 Exploitation économique |
| 14 Équipe pour la sécurité |
Nous procédons de la manière suivante :
- Au chiffre 2.1, nous étudions comment l’entreprise d’assurances organise la communauté des assurés (= communauté de risques des assurés). Outre l’élément communauté des assurés, vous apprenez aussi à connaître les deux éléments droit à la prestation et mutualité.
- Au chiffre 2.2, nous nous occupons de savoir en quoi consiste la protection d’assurance, c.-à-d. quelle prestation les clients de l’assurance acquièrent en concluant un contrat d’assurance. Il s’agit ici des trois éléments protection et sécurité, besoin pécuniaire et enrichissement illégitime.
- Au chiffre 2.3, nous intéressons à la prime d’assurance. Nous nous demandons comment procède une entreprise d’assurances pour fixer la prime qu’elle demande aux clients en contrepartie de la protection d’assurance. Les éléments dont il est question ici sont la prime (d’assurance), l’estimation préalable, la loi des grands nombres, le hasard ou événement fortuit et le cumul.
- Au chiffre 2.4, nous traitons de l’organisation de l’assurance. Ce point concerne le plan d’exploitation et l’exploitation économique.
- Au chiffre 2.5, nous réfléchissons sur le rapport de confiance entre l’entreprise d’assurances et ses clients. Nous nous référons ici à l’élément équipe pour la sécurité.
2.1 La communauté de risques des assurés
Une entreprise d’assurances conclut avec des clients des contrats de « protection d’assurance »
Comme le font les autres entreprises, une entreprise d’assurances fournit une prestation à ses clients. Pour des raisons de simplification, nous intitulons cette prestation « protection d’assurance ». Celle-ci couvre les conséquences financières d’un événement.
Pour bénéficier de la « protection d’assurance », le client conclut un contrat. Ce contrat porte le nom de contrat d’assurance et le document écrit que l’assurance adresse au client pour confirmation s’appelle police d’assurance.
Dans le contrat d’assurance la compagnie promet au client la protection d’assurance. La prime d’assurance due par le client constitue la contre-prestation. C’est un montant en argent que le client doit payer au début d’une période d’assurance.
Exemple
Marc a acheté une planche à roulettes. Il doit donc conclure une assurance pour les dommages accidentels qu’il pourrait causer en roulant (assurance responsabilité civile). Par la conclusion de ce contrat, l’assurance lui garantit la protection d’assurance. Elle promet à Marc d’assumer, à certaines conditions et conformément à son obligation légale, les conséquences financières des dommages qu’il pourrait causer à autrui en circulant. En contrepartie, Marc lui est redevable d’un montant fixe en argent, la prime d’assurance.
La relation entre une entreprise d’assurances et son client
| Compagnie d’assurances | ← Contrat d’assurance → | Client |
|---|---|---|
| L’entreprise d’assurances promet la « protection d’assurance » | Le client promet le paiement de la prime |
Vous le constatez : le contrat d’assurance garantit au client le droit à une prestation. Si l’événement assuré se produit, l’entreprise d’assurance doit fournir au client la prestation d’assurance convenue.
Le principe de mutualité s’applique dans la communauté des assurés
Une entreprise d’assurances conclut des contrats avec de nombreux clients. Les primes d’assurance que paient ces clients constituent sa principale source de recettes. Celles-ci doivent pouvoir couvrir ses dépenses. Deux postes de dépenses sont importants :
- Le poste de dépenses le plus lourd est constitué par les prestations que l’entreprise doit verser conformément au contrat d’assurance. En effet, quelques clients se verront certainement contraints de solliciter la protection d’assurance parce qu’ils ont subi un préjudice financier qui est couvert par l’assurance.
- Le deuxième poste de dépenses est constitué par les frais administratifs (salaires, frais de location des bureaux et équipement, etc.).
Nous pouvons en déduire ce qu’est une communauté d’assurés et comment l’entreprise d’assurances l’organise :