Histoire des institutions après 1789

1. L'Esprit du Siècle : héritage philosophique et politique

L'Esprit du Siècle, issu du XVIIIe siècle, combine deux traditions majeures :

• l'idéal universaliste de la philosophie cosmopolite
• la tradition nationale de l'État monarchique

Cet esprit complexe influence profondément la société française post-1789.

2. L’héritage de l’Esprit du Siècle

a) L’esprit philosophique

• Rationalisme et naturalisme : la raison est la valeur absolue, indépendante de toute référence religieuse.

  • Passage de la transcendance du droit (divin) à son immanence (naturelle).
  • L’ordre naturel est perçu comme un cadre où chacun a un rôle à jouer.

• Individualisme :

  • L’individu devient la mesure de toute chose.
  • Il découvre ses droits par sa propre raison.
  • Influence chrétienne : reconnaissance de la dignité humaine.
  • Tension entre droits individuels et intérêt commun.

• Foi dans le progrès :

  • Croyance en la perfectibilité de l’homme par l’éducation et la connaissance.
  • La raison permet d’accéder au savoir et d’améliorer la société.

b) L’esprit politique

Trois grandes doctrines politiques émergent, annonçant différents régimes :

• Despotisme éclairé (Voltaire) : monarchie forte guidée par la raison, avec un pouvoir central renforcé et une méfiance envers la participation populaire.
• Doctrine de Montesquieu (1689-1755) :
  • Dans L’Esprit des Lois (1748), il démontre que les lois doivent être adaptées aux circonstances et préconise la séparation des pouvoirs.
• Doctrine de Rousseau (1712-1778) :
  • Insiste sur la souveraineté populaire et le contrat social.

3. Changements dans la société française et legs de l’Ancien Régime

À retenir : L’Esprit du Siècle repose sur des dogmes indiscutables qui conditionnent encore aujourd’hui les principes de gouvernement.

4. Résumé des modèles politiques issus des Lumières

Cette synthèse de l’Esprit du Siècle éclaire les fondements philosophiques et politiques qui ont façonné la société française après 1789, marquant une rupture avec l’Ancien Régime tout en conservant certains héritages.

1. L'héritage philosophique de l'Esprit du Siècle

Rousseau (1712-1778) incarne la pensée politique majeure de l'époque avec deux œuvres clés :

• Liberté naturelle : état originel de l'homme.
• Volonté générale : expression collective qui doit guider la société.
• Risque totalitaire : la contrainte de la minorité au nom de la liberté collective.

2. Dimensions politiques : prudence et liberté dans le gouvernement

• Gouverner nécessite prudence (éducation au changement) et liberté (l'État agit comme modérateur bienveillant).
• Trois régimes étudiés :
  • Despotisme : rejeté.
  • République : rejetée.
  • Monarchie : promue comme régime équilibré.

3. Changements sociaux et héritage de l'Ancien Régime

• Population : croissance de 19 millions (1750) à 26 millions (1789), puis +33% au début du XIXe siècle.
• Évolutions structurelles : diversification des besoins (justice, transports), modifications économiques.
• Héritage institutionnel : nombreux instruments d'organisation issus de l'Ancien Régime.
• Forces sociales : noblesse et clergé conservent un rôle, mais la bourgeoisie devient le moteur de la société nouvelle.

4. Contexte des journées révolutionnaires (1788-1789)

• Blocages des réformes fiscales (ex. réforme de Lamoignon, mai 1788).
• Événements clés :
  • 7 juin 1788 : Journée des Tuiles à Grenoble, soulèvement contre les lettres de cachet.
  • 21 juillet 1788 : Réunion des trois ordres du Dauphiné à Vizille, demande de convocation des États généraux.
  • 8 août 1788 : Louis XVI accepte la convocation des États généraux pour mai 1789.

5. La force du Tiers État aux États généraux de 1789

• États généraux réunis pour la première fois depuis le XVIIe siècle.
• Trois ordres :
  • Noblesse (privilégiée)
  • Clergé (privilégié)
  • Tiers État (majoritaire, non privilégié)
• Vote traditionnel par ordre, ce qui désavantage le Tiers État.
• Le Tiers État revendique une meilleure représentation, obtenant une augmentation de ses membres.
• Cette revendication est un moteur essentiel des événements révolutionnaires.

À retenir : L'Esprit du Siècle pose les bases philosophiques de la liberté et de l'égalité, mais aussi les tensions politiques qui mèneront à la Révolution, avec la montée en puissance du Tiers État face aux privilèges de l'Ancien Régime.

1. Le doublement du nombre de députés du Tiers État (décembre 1788)

• Le Tiers État passe de 280 à 578 députés.
• Ce progrès est insuffisant car le vote par ordre reste en vigueur, ce qui désavantage le Tiers.
• Le Tiers réclame le vote par tête pour peser politiquement.
• Le roi refuse cette revendication.

2. La force du Tiers État en 1789

• Le mode de désignation des députés repose sur l’appartenance à un ordre, mais aussi sur une base territoriale : le bailliage (400 en France).
• Le bailliage devient l’unité électorale de base.
• En mai 1789, 1 139 députés se réunissent à Versailles :
  • 291 du clergé
  • 270 de la noblesse
  • 578 du Tiers État
• Le roi ouvre les États généraux le 5 mai 1789 avec un discours conservateur, sans évoquer le vote par tête.
• Clergé et noblesse veulent maintenir le vote par ordre.

3. Tactique et revendications du Tiers État

• Le Tiers adopte une tactique de résistance et inertie.
• Il vérifie les pouvoirs de ses députés pour se présenter comme représentants de la Nation, non plus d’un ordre.
• Emmanuel Sieyès publie en janvier 1789 Qu’est-ce que le Tiers État ? :
  1. Le Tiers État, c’est tout.
  2. Jusqu’à présent, il n’a été rien dans l’ordre politique.
  3. Il demande à devenir quelque chose.
• Le 17 juin 1789, le Tiers se proclame Assemblée nationale, niant la hiérarchie des ordres.

4. Le Serment du Jeu de Paume (20 juin 1789)

• L’Assemblée nationale se réunit dans la salle du Jeu de Paume.
• Prononce un serment de ne pas se séparer avant d’avoir donné à la France une Constitution écrite.
• Cette action marque une rupture politique majeure.

5. Proclamation de l’Assemblée constituante (9 juillet 1789)

• Le roi cède face à la résistance.
• L’Assemblée nationale devient Assemblée constituante.
• Elle affirme tenir son mandat de la Nation entière.
• Affirmation du principe de souveraineté nationale.
• Cette période est marquée par une forte effervescence politique et sociale, notamment :
  • La prise de la Bastille à Paris.
  • Des soulèvements dans les campagnes.

6. La Grande Peur et la nuit du 4 août 1789

• Soulèvement paysan contre l’exploitation féodale.
• L’Assemblée réagit face à la violence rurale.
• La nuit du 4 août 1789 : abolition des privilèges féodaux.
• Cette date est un fondement juridique et symbolique de la nouvelle communauté nationale.
• Décrets des 5 au 11 août 1789 complètent cette abolition.

À retenir : La nuit du 4 août 1789 marque la fin des privilèges et le fondement de la communauté nationale moderne.

1. Chronique d’une crise monarchique annoncée

a) Contexte de la monarchie française à la fin du XVIIIe siècle

• Monarchie absolue de droit divin : pouvoir centralisé autour du roi, considéré comme détenteur d’un pouvoir sacré.
• Administration : complexe, inégalitaire, avec des privilèges pour la noblesse et le clergé.
• Justice : lente et inégale, souvent perçue comme arbitraire.
• Rôle social de la monarchie : garant des privilèges des ordres privilégiés (noblesse, clergé), peu attentive aux besoins du tiers état.
• Église catholique : institution majeure, alliée de la monarchie, influente dans la société et la politique.
• Finances : crise chronique, déficit important, fiscalité inéquitable (exonération des privilégiés).
• Économie : réglementée, avec des entraves au développement du commerce et de l’industrie.

b) Les tentatives monarchiques de réforme

• Efforts sporadiques pour moderniser l’administration et les finances, mais freinés par les résistances des privilégiés.
• Incapacité à résoudre les problèmes structurels, ce qui alimente le mécontentement populaire.

2. Révolution juridique et bourgeoise : la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen (DDHC)

a) Origines et adoption

• Débat intense depuis juillet 1789, adoption le 26 août 1789.
• Volonté d’inscrire les principes des Lumières et de l’« Esprit du Siècle » dans un texte fondamental.
• La DDHC devient le préambule de la Constitution de septembre 1791.

b) Principes fondamentaux de la DDHC

c) Objectifs et portée

• Reconnaissance des droits naturels, inaliénables et sacrés.
• Mise en avant des grands droits-libertés : liberté, propriété, sûreté, résistance à l’oppression.
• Texte conçu pour rappeler sans cesse les droits et devoirs des citoyens et encadrer les pouvoirs publics.
• Base juridique pour une société nouvelle fondée sur la justice, l’égalité et la participation politique.

À retenir : La DDHC incarne la rupture juridique majeure avec l’Ancien Régime, posant les fondements d’une société fondée sur la souveraineté populaire et les droits universels.

3. Les dissensions à l’origine des journées révolutionnaires

• La DDHC révèle les tensions entre les aspirations bourgeoises et les résistances monarchiques.
• Les inégalités sociales, la crise financière et le refus des réformes profondes alimentent la contestation.
• Ces conflits préparent le terrain aux journées révolutionnaires, moments clés de la chute de la monarchie absolue.

4. Synthèse comparative : Ancien Régime vs Révolution

Cette chronique met en lumière la crise profonde de la monarchie française, minée par ses contradictions internes et la montée d’un nouvel esprit politique fondé sur les droits et la souveraineté populaire.

1. Monarchie et administration sous l’Ancien Régime

• Monarchie de droit divin : Le roi est le Caput Regni (chef du royaume) et la "Fontaine de toute Justice".
• Louis XVI : Roi de France et de Navarre (1774-nov. 1789), puis Roi des Français (nov. 1789-sept. 1792).
• Administration : mélange d’uniformisation politique et de décentralisation administrative.

2. Justice et finances

• Justice : Conseil du roi et Parlements issus de la Curia Regis.
• Finances : gestion complexe, tentatives de réforme difficiles.
• Économie : influencée par le mercantilisme et la physiocratie.

3. Tentatives de réformes monarchiques

• Necker : acteur clé dans les réformes administratives.
• Blocage : absence de consultation des institutions sociales depuis le XVIIe siècle.

4. Société d’ordres : fondement social et source de divisions

• Société divisée en trois ordres inégalitaires et hiérarchisés :

  1. Clergé : service de Dieu.
  2. Noblesse : défense de l’État par les armes.
  3. Tiers état : production et maintien de la paix.

• Justification idéologique (Charles Loyseau, 1610) :

  

  « Il faut qu’il y ait de l’Ordre en toutes choses... car nous ne pourrions pas vivre ensemble en égalité de condition... il faut que les uns commandent, et que les autres obéissent. »

• Cette division est perçue comme un ordre naturel et nécessaire à l’harmonie sociale, mais elle est aussi source de tensions.

5. Enjeux sociaux et institutionnels avant 1789

• Institutions sociales : sclérosées, figées, sans réelle évolution depuis plusieurs siècles.
• Absence de dialogue entre le pouvoir monarchique et les corps sociaux.
• Tensions croissantes dues aux inégalités et au refus des ordres privilégiés de céder des pouvoirs ou des privilèges.

À retenir : Les dissensions à l’origine des journées révolutionnaires proviennent d’un système monarchique rigide, d’une société d’ordres inégalitaire et d’échecs répétés de réformes, exacerbant les conflits sociaux et politiques.

1. Le contexte institutionnel avant 1789

• Ancien Régime : État féodal progressivement reconstitué sous l’autorité du roi, qui devient la principale puissance après la guerre de Cent Ans (1453).
• Monarchie absolue : La monarchie s’émancipe des autres pouvoirs, devenant absolue, mais cette transformation est lente et peu perceptible pour les contemporains.
• Évolution lente vs Révolution brutale : Contrairement aux changements progressifs des siècles précédents, la Révolution française entraîne des transformations rapides et multiples, marquées par des hésitations et des retours en arrière.

2. Caractéristiques majeures de la Révolution française

• Multiplicité des constitutions : En moins de 150 ans, la France rédige une quinzaine de constitutions, alors qu’elle n’en avait jamais eu auparavant.
• Mort de l’absolutisme : 1789 marque la fin de l’absolutisme, point focal de l’histoire institutionnelle française.
• Interprétations divergentes :
  • Légende noire : dénonciation des abus, misère et violation des libertés sous l’Ancien Régime.
  • Légende dorée : vision d’une France puissante et rayonnante, où l’on vivait mieux que dans d’autres pays.
• Consensus : L’Ancien Régime est en crise profonde depuis des décennies, aggravée par des mauvaises récoltes et une crise économique.

3. Nature de la Révolution

• Révolution vs révolte : Ce n’est pas une simple révolte, mais une transformation profonde des institutions et des rapports de propriété.
• Préparation longue : La Révolution s’est préparée lentement, sur plus d’un siècle, avant d’éclater soudainement.

4. Crise administrative de l’Ancien Régime

À retenir : La Révolution française est le résultat d’une crise profonde et ancienne de l’Ancien Régime, marquée par une lente préparation institutionnelle et une rupture brutale en 1789.

1. La crise administrative et sociale sous l’Ancien Régime

• Multiplication des fonctionnaires : héritage historique, multiplication des offices pour financer l’État par la vente de charges.
• Système des offices : achat d’un office avec droit d’entrée, revente possible, taxe au trésor royal, favorisant une certaine mobilité sociale.
• Limites du système : surcharge administrative, fonctionnaires travaillant peu, crise financière aggravée par le paiement des gages.
• Blocage social : à partir des années 1750, la noblesse monopolise les meilleures fonctions, excluant les roturiers des hautes charges civiles, militaires et ecclésiastiques.
• Exemple notable : Emmanuel Sieyès, roturier et vicaire général, exclu de l’épiscopat, devient un acteur clé de la Révolution.

2. La crise politique et la résistance des parlements

• Rôle des parlements : juges des Cours souveraines, ils enregistrent les édits royaux pour leur donner force de loi.
• Opposition aux réformes : les parlements défendent leurs privilèges et freinent les réformes nécessaires à la survie de la monarchie.
• Tentative de réforme : Louis XV soutient Maupeou en 1771, qui réduit le pouvoir des parlements par une réforme qualifiée de « coup d’État ».
• Conséquences : cette réforme aurait pu sauver l’Ancien Régime si elle avait été poursuivie, mais la mort de Louis XV et l’arrivée de Louis XVI interrompent ce processus.

3. Louis XVI et la difficulté des réformes

• Profil du roi : Louis XVI, jeune et sincère, attaché aux valeurs de l’Ancien Régime (absolutisme, catholicisme).
• Situation bloquée : il hérite d’un système en crise, avec une administration inefficace, une noblesse privilégiée et des parlements puissants.

À retenir : La crise administrative, sociale et politique de l’Ancien Régime, aggravée par la résistance des parlements et le blocage social, prépare le terrain à la montée en puissance du Tiers État et à la proclamation de l’Assemblée nationale.

1. La Grande Peur (juillet-août 1789)

• Contexte : Période d'agitation populaire intense dans les campagnes françaises, marquée par une peur collective d'une conspiration aristocratique visant à écraser la Révolution.
• Déclenchement : Rumeurs de complots, attaques contre les châteaux et les biens des nobles, soulèvements paysans.
• Conséquences : Effondrement de l'autorité seigneuriale dans les campagnes, panique généralisée chez les privilégiés.

2. La Nuit du 4 août 1789

• Date clé : 4 août 1789, séance historique de l'Assemblée nationale constituante.
• Décisions majeures :
  • Abolition des privilèges féodaux : suppression des droits seigneuriaux, corvées, dîmes, et autres charges imposées aux paysans.
  • Fin des distinctions sociales : abolition des titres nobiliaires, des ordres de chevalerie, des corporations et des privilèges liés à la naissance.
  • Suppression de la vénalité et de l'hérédité des offices publics.
• Objectif : Mettre fin à l'Ancien Régime et instaurer l'égalité juridique entre tous les citoyens.

3. Impact institutionnel

4. Enjeux et portée

• La Grande Peur a précipité la prise de conscience de la nécessité d’une réforme radicale.
• La Nuit du 4 août marque la rupture définitive avec l'Ancien Régime, posant les bases d'une société égalitaire.
• Ces événements traduisent la volonté révolutionnaire d'abolir les structures sociales et politiques fondées sur la naissance et les privilèges.
• Ils ouvrent la voie à la rédaction de la Constitution de 1791, qui consacre l'égalité juridique et la fin des privilèges.

À retenir : La Nuit du 4 août 1789 est l'acte fondateur de la disparition de l'Ancien Régime, abolissant les privilèges et instituant l'égalité devant la loi.

1. La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (1789)

La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (DDHC) est un texte fondamental adopté le 26 août 1789 par l'Assemblée nationale constituante, qui pose les bases des droits individuels et collectifs dans la France révolutionnaire.

a) Contexte et portée

• Réponse aux aspirations politiques et sociales nées de la Révolution française.
• Affirmation des principes universels de liberté, égalité, et souveraineté populaire.
• Texte fondateur des institutions démocratiques françaises modernes.

b) Principes clés de la DDHC

c) Structure et contenu

• Préambule : Définit les droits naturels et imprescriptibles de l’homme.
• Articles : 17 articles qui énoncent les droits et les principes fondamentaux.
• Droits civils et politiques : Liberté, propriété, sûreté, résistance à l’oppression.
• Droits collectifs : Souveraineté nationale, égalité devant la loi.

d) Importance historique

• Première affirmation écrite des droits universels en France.
• Influence majeure sur les constitutions ultérieures et les déclarations internationales (ex. Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948).
• Base juridique pour la construction des institutions démocratiques françaises.

La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen affirme que la liberté et l'égalité sont les fondements de toute société politique légitime.

2. À retenir

• La DDHC est un texte fondateur qui établit les droits universels et la souveraineté populaire.
• Elle incarne l’esprit révolutionnaire et la volonté de rupture avec l’Ancien Régime.
• Ses principes guident la rédaction des constitutions françaises et la construction des institutions démocratiques modernes.