Chap. 1
La justice et l’État : notions fondamentales
La justice est une valeur morale et politique qui vise à assurer l’égalité, le respect des droits et la répartition équitable des biens et des devoirs dans une société. L’État est une organisation politique souveraine qui détient le monopole de la violence légitime et assure l’ordre, la sécurité et la justice au sein d’un territoire donné.
- Justice : principe moral et juridique qui garantit le respect des droits et l’équité.
- État : institution politique qui organise la société, fait respecter les lois et assure la justice.
Chap. 2
Les droits naturels et les droits positifs : définitions
1. Droits naturels
Les droits naturels sont des droits universels, inaliénables et antérieurs à toute société ou État. Ils sont fondés sur la nature humaine ou la raison.
- Définition : droits que chaque individu possède en tant qu’être humain, indépendamment des lois humaines.
- Caractéristiques : universels, inaliénables, éternels, non créés par l’État.
2. Droits positifs
Les droits positifs sont les droits établis par une société donnée, codifiés dans des lois et des règlements.
- Définition : droits créés, reconnus et garantis par l’État ou la société.
- Caractéristiques : variables selon les sociétés, modifiables, soumis à l’autorité politique.
| Aspect | Droits naturels | Droits positifs |
|---|---|---|
| Origine | Nature humaine, raison | Loi, État, conventions sociales |
| Caractère | Universel, inaliénable, éternel | Variable, modifiable |
| Fondement | Morale, nature | Légalité, autorité politique |
| Exemple | Droit à la vie, liberté | Code civil, droit pénal |
Chap. 3
Philosophes et leurs arguments sur les droits naturels et positifs
1. Les défenseurs des droits naturels
a) John Locke (1632-1704)
- Défenseur du droit naturel fondé sur la raison.
- Les individus possèdent des droits naturels à la vie, à la liberté et à la propriété.
- L’État existe pour protéger ces droits ; s’il ne le fait pas, les citoyens ont le droit de le renverser (droit à la résistance).
- La justice est liée au respect des droits naturels.
b) Jean-Jacques Rousseau (1712-1778)
- Les droits naturels sont la liberté et l’égalité.
- La société doit garantir la volonté générale qui exprime la justice.
- La justice est la conformité à la volonté générale, qui transcende les droits individuels.
c) Thomas Hobbes (1588-1679)
- Les droits naturels sont le droit de faire tout ce qui est nécessaire à sa survie.
- Dans l’état de nature, la vie est « solitaire, pauvre, méchante, brutale et courte ».
- L’État (le Léviathan) est nécessaire pour garantir la paix et la justice par un pouvoir absolu.
2. Les partisans du droit positif
a) Hans Kelsen (1881-1973)
- Le droit est un système de normes créées par l’État.
- La justice est la conformité aux normes juridiques positives.
- Les droits naturels n’ont pas de fondement juridique réel.
b) Jeremy Bentham (1748-1832)
- Critique des droits naturels, qu’il appelle des « chimères ».
- Le droit doit être fondé sur l’utilité sociale et le bonheur collectif.
- La justice est ce qui maximise le bien-être selon les lois positives.
c) Carl Schmitt (1888-1985)
- L’État est la source de la légitimité juridique.
- La justice dépend de la souveraineté et de la décision politique.
- Les droits positifs sont essentiels pour l’ordre social.
Chap. 4
La relation entre justice, droits naturels et droits positifs
1. La justice comme équilibre entre droits naturels et droits positifs
- La justice vise à concilier les droits naturels (moraux) avec les droits positifs (juridiques).
- L’État doit garantir les droits naturels par des lois justes.
- La justice peut être perçue comme la légitimité des lois positives fondée sur le respect des droits naturels.
2. Les tensions entre droits naturels et droits positifs
- Les droits positifs peuvent parfois violer les droits naturels (ex : lois discriminatoires).
- La désobéissance civile peut être justifiée par la défense des droits naturels face à des lois injustes.
- La justice exige un contrôle critique des lois positives à l’aune des droits naturels.
3. Justice, État et légitimité
- L’État est légitime s’il garantit la justice, c’est-à-dire le respect des droits fondamentaux.
- La justice est un critère de légitimité politique.
- La souveraineté de l’État doit être limitée par le respect des droits naturels.
À retenir : La justice est la garantie du respect des droits, qu’ils soient naturels (universels) ou positifs (créés par l’État), et l’État a pour rôle de concilier ces deux dimensions pour assurer l’ordre et la légitimité politique.
