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I. Mécanisme de la TVA

TVA : Taxe sur la valeur ajoutée. C’est un impôt indirect sur la consommation de biens et de services payée par le consommateur final. Elle est collectée et versée à l’État.

• Taux standard : 21%
• Taux réduit : 12% (restauration, certain service)
• Taux super réduit : 6% (aliment de base, médicaments, livres)
• Taux zéro : Exportation

TVA due → À payer à l’État
TVA déductible → L’État rend

A) Contrôle et sanctions

I. Les calculs dans une entreprise

A) 💰 Le chiffre d'affaires

Prix × Quantités vendues

B) 🛠️ Les consommations intermédiaires

Ensemble des biens et services utilisés et/ou détruits au cours du processus de production

• Les matières premières
• La location de véhicule
• Électricité

C) 📈 La valeur ajoutée

Chiffre d'affaires - Consommations intermédiaires

D) 💵 Le bénéfice

Valeur ajoutée - Le reste des coûts

• Impôts
• Salaires
• Cotisations sociales
• Intérêts

II. Les facteurs de production

A) 👷 Le facteur travail

Ondernemingsvormen: eenmanszaak en vennootschap

1. Ondernemingsvormen: eenmanszaak en vennootschap

a) Definities

• Eenmanszaak : een natuurlijke persoon start zelf een commerciële activiteit.
• Vennootschap : een rechtspersoon wordt opgericht die de commerciële activiteiten uitvoert.

2. Eenmanszaak

Voordelen	Nadelen
Snelle, informele besluitvorming	Onbeperkte aansprakelijkheid met persoonlijk vermogen

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• Coût de revient = calcul des coûts d'achat, coûts de production, coûts de revient

• Répartition mutuelle

• Tableau de répartition des charges indirectes

• Calculs de SR, point mort, seuil de rentabilité

• Sociétés : m'apprenez sous SARLS avantages / inconvénients

• Appels de commerce

• LDC, billet à ordre condition de validité

• Taux à calculer en sous-collecte, de droits, à payer impôt, IPR, IBP - base imposable et calcul

• OR 6%

• Document commercial : facture, bon de commande, bon de livraison, note de crédit

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ARTIKEL	PRIJS	BTW	BTW-BEDRAG	VERKOOP-PRIJS	BTW-BEDRAG	VERKOOP-PRIJS
Candybucket snoepjes	€ 1,59	6 %	0,10	1,68	0,10	1,72
Margarine 500 g	€ 1,72	12 %	0,21	1,93	0,21	2,06
Flesje Coca-Cola Zero 0,5 l	€ 0,83	6 %	0,05	0,88	0,05	0,98

Les trois documents commerciaux essentiels

1. Les trois documents commerciaux essentiels

Pour bien comprendre les échanges commerciaux, il faut distinguer trois documents clés : le bon de commande, le bon de livraison et la facture. Chacun a un rôle précis et des informations spécifiques.

Document	Rôle principal	Informations clés à repérer

Les trois documents commerciaux principaux

1. Les trois documents commerciaux principaux

Pour bien différencier un bon de commande, un bon de livraison et une facture, il faut se baser sur leur titre et les informations clés qu'ils contiennent.

| Document | Utilité principale | Caractéristiques pour l'identifier |

Plan comptable de CAROSSI SA

Comptes utilisés dans les exercices :

Type	Comptes
Situation (Actif)	Caisse, Banque, Clients, Stock, Mobilier, Matériel Informatique, Immeuble
Situation (Passif)	Fournisseurs, Hypothèque, Capital
Gestion (Produits)	Ventes brutes, Ventes de marchandises
Gestion (Charges)	Achats bruts, Frais d'achat, Charges de marchandises, Salaires, Charges financières, Amortissements, A.C.E.
Régularisation	Déductions sur Ventes, Déductions sur Achats

Partie A – Journalisation des opérations

I. Economy

A) 📚 Accounting

Definition :
Accounting is a written memory of a company's financial activity.

Goals :

1. to inform stakeholders
   A stakeholder is an individual or a group that has an interest in any decision or activity of an organization.

2. to inform decision makers

3. to facilitate pricing
   Before selling a product, we try to determine its selling price.
   Accounting can help us to know if the price will be high enough to cover all the costs