Mécanisme de la TVA

A) 🏷️ TVA entre partenaires Français

1) Définition des termes

• TTC : Toute taxe comprise
• HT : Hors taxe
• TVA : Taxe sur la valeur ajoutée
• Formules :
  • TVA = HT x Taux de TVA
  • TTC = HT + TVA
  • TTC = HT + (HT x Taux TVA)
  • TTC = HT x (1 + Taux TVA)

2) Calcul de la TVA

• Pour trouver HT :
  • HT = TTC / (1 + Taux TVA)
  • TVA = TTC - HT
• Exemples de calcul :
  • M. Dupont achète une armoire pour 3 600 € TTC.
  • TVA = 600 € (si Taux TVA = 20%)

3) Récupération de la TVA

• Magasin collecte la TVA dans un compte État TVA collectée.
• TVA collectée au crédit, TVA déductible au débit.

B) 🛠️ Différences entre biens et services

1) Exigibilité de la TVA

• Biens : TVA exigible à la facturation.
• Services : TVA exigible à l'encaissement.

A) 🌍 TVA entre entreprises françaises et Union européenne

1) Livraison intracommunautaire

• Vente à un assujetti : créance HT.
• Vente à un non-assujetti : taxes comme pour une vente en France.

2) Acquisition intracommunautaire

• Sortie de l'UE et entrée en France : dette HT.

B) 🌐 TVA entre entreprises françaises et hors de l’UE

1) Exportations

• Vente : créance HT.

2) Importations

• Le client gère la TVA.

C) 📅 Exemples pratiques